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COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ROSCOFF
du 5 SEPTEMBRE 2008



1 - APPROBATION DES COMPTES RENDUS
DES CONSEILS DES 23 MAI 2008 & 27 JUIN 2008

Vote à l’unanimité.

2 - UTILISATION DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Monsieur le Maire informe qu’il a été saisi de 36 demandes de préemption auxquelles il n’a pas donné suite.

Il a signé 8 décisions :
1. Décision concernant la mission d’étude et de conseil pour l’aide au choix d’un système de gestion par carte multiservices confiée à la société SAGESS/C.T. Consultants pour un montant de 4 800 € H.T.
2. Décision concernant la rénovation du réseau d’eau potable rue de la Baie, venelle Corbière et extension du réseau d’assainissement à Kerguennec confiée à EUROVIA BRETAGNE pour un montant de 77 881.00 € H.T.
3. Décision concernant le renforcement des murs de la piscine de Rockroum – réparation de la cale du Vil confié à la société NOVELLO de LANDERNEAU pour un montant de 38 401.00 € H.T.
4. Décision concernant l’avenant au marché de travaux « sanitaires du port » - lot gros œuvre confié à la société SEVERE le portant à un montant de 47 272,27 € HT.
5. Décision concernant l’effacement des réseaux France Télécom et éclairage public, rues Le Flô, Duguay Trouin, Trois frères Daridon confié à la société FORCLUM et son cotraitant la SA STEPP pour un montant de 61 164, 40 € HT
6. Décision concernant la maîtrise d’œuvre pour la reprise de maçonnerie des murs du quai du vieux port de Roscoff pour un montant de 46 622.70 € H.T.
7. Décision concernant la mission d’assistance et de conseil pour la mise en œuvre de système de cartes par carte multiservices confiée à la société SAGESS-CT Consultants pour un montant de 8 400 € HT.
8. Décision concernant la mise en place d’un système carte multiservices de type carte ville confiée à la société OEM TERMINALS & SMART OBJECTS pour un montant de 74 024 € HT.

Le conseil est informé, il n’a pas à voter.

3 - ADMISSIONS EN NON VALEUR

Monsieur Serge TANGUY, comptable du trésor, demande d'admettre en non valeur, des titres impayés, et pour l'encaissement desquels, des poursuites sont impossibles en raison de la modicité des sommes dues. Le montant total des 6 titres représentant des prestations de garderie, centre de loisirs et ramassage scolaire s'élève à 51,26 €. Des crédits seront ouverts, par délibération budgétaire modificative sur le compte 654.

Dany Guillou fait remarquer qu’il est dommage que pour respecter la légalité il faille prendre une délibération pour une somme de 51,26 € mais qu’aucune délibération n’a été nécessaire pour engager des sommes importantes, en particulier pour la carte multiservices. M. le Maire répond que ces admissions en non-valeur sont demandées par le percepteur, nous le savons mais nous regrettons qu’il n’y ait pas assez de communication sur les décisions prises par le Maire.

4 - DÉLIBÉRATION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE

Après quelques mois d'exercice budgétaire, et compte tenu de l'évolution de certains dossiers, Monsieur le Maire propose d'apporter certaines modifications à certains budgets.

Budget ville
Fonctionnement
Dépenses 012-611 - 60 000 Réduction prestation EPAL
012-64111 + 59 500 Rémunérations des animateurs
67-673 + 500 Annulation de titres
Investissement
Dépenses 2111-114 - 100 000 Terrain maison de retraite
2318-020 + 100 000 Cartes multiservices

Budget assainissement
Fonctionnement
Dépenses 67-673 + 4 000 Remboursement branchements asst.
Recettes 70-704 + 4 000 Facturation de travaux d’assainissement

Budget eau

Investissement
Dépenses 20-2033 + 500 Insertion
23-2315 - 500 Travaux de canalisations

Vote à l’unanimité.

5 - ATTRIBUTION DU LOT N° 15 DU MARCHE DE TRAVAUX « EQUIPEMENTS DE CUISINE » POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DES BÂTIMENTS COMMUNAUX RUE BRIZEUX

Les membres de la commission d'appel d'offres se sont réunis le 18 juillet 2008 afin de choisir l'entreprise qui sera amenée à intervenir sur le chantier d'aménagement de la restauration scolaire, rue Briseur, sur le lot n° 15 «Équipement de cuisine». Après analyse des offres par le maître œuvre, Monsieur le Maire propose d'attribuer ce lot à la société HM THIBAUDE pour un montant de 110 15 8,29 € H.T.

Une abstention de Dany Guillou pour permettre un commentaire sur le résultat de l’appel d’offres.

6 - DÉVOLUTION DU MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE - PROGRAMME 2008.

Le 18 juillet 2008, la commission d'appel d'offres s'est réunie, assistée par la société A & T. OUEST, afin d'ouvrir les plis remis par les entreprises candidates pour assurer les travaux de voirie du programme 2008. Après délibération de la commission et analyse des offres par le maître œuvre, Monsieur le Maire propose de confier ces travaux à la Société EUROVIA basée à Morlaix, pour un montant s'élevant à212 610,10 € HT

Vote à l’unanimité.

7 - ADHÉSION au DISPOSITIF D'ACCESSION POPULAIRE A LA PROPRIÉTÉ.

La société TRECOBAT qui construit des maisons d'habitation sur la commune, notamment dans le cadre de lotissements, est partenaire - fondateur de la charte «Propriétaire de ma maison pour 15 euros par jour». Elle propose d'introduire dans des opérations à venir, quelques logements qui seraient financés dans le cadre de cette opération, avec une subvention de 4 000 € versée par la commune. La maison à 15 € par jour est une maison de qualité et une maison moderne. Les partenaires se sont engagés sur la qualité thermique, les finitions ainsi que sur l'équipement pour le très haut débit. Cette formule offrirait l'avantage de permettre aux jeunes ménages de devenir propriétaires de leurs maisons, grâce au «PASS FONCIER», et surtout d'intégrer ces immeubles dans des opérations assurant la mixité des accédants. Monsieur le Maire propose donc d'adhérer à ce dispositif pour 4 maisons, et de prendre l'engagement de verser la somme de 4 000 € par ménage dont le dossier aura été accepté par le comité d'approbation. Les crédits seront prévus sur les budgets des années de réalisation des opérations.

Intervention de Michel Autret pour savoir si l’opération peut concerner d’autres investisseurs. S’il y a plus de 4 demandes, quels seront les critères d’attribution ? Pas de réponse claire sur la composition du comité d’approbation. Pourtant le site concernant ce dispositif d'accession populaire à la propriété émanant du Ministère du logement précise que c’est la collectivité qui organise l’attribution des logements.

Vote à la majorité, deux abstentions.
Nous comprenons les deux collègues de la majorité qui ont préféré s’abstenir car nous avions nous-mêmes des réticences mais compte tenu du prix du foncier actuellement à Roscoff, les familles aux revenus modestes peuvent très difficilement devenir propriétaires en dehors des lotissements communaux.
Cette opération ne concerne que les ménages ayant au moins 1800 € de revenus par mois, la maison avec le terrain ne doit pas dépasser 200 000 €. Pendant les 25 premières années, les occupants de la maison remboursent par mensualités le bâti aux offices HLM qui en sont propriétaires, ils doivent ensuite payer le terrain pour accéder à la propriété. Ce ne sont pas des logements sociaux.
Nous veillerons à ce que les postulants à ce type d’opération soient bien informés et nous continuerons à réclamer plus de logements sociaux ; même avec les 13 nouveaux logements prévus, Roscoff reste à la traîne, avant-dernière des 8 communes de la Communauté de Communes du Pays Léonard en pourcentage de logements sociaux.

8 - ADOPTION DE LA CHARTE DES ESPACES CÔTIERS BRETONS
La ville de Roscoff possède une vocation maritime reconnue, son histoire l'atteste. Compte tenu des nombreux projets concernant la zone côtière et la forte volonté de préserver le littoral très convoité, le projet de signature de la charte représente une opportunité par la collectivité. La charte des espaces côtiers bretons est un acte d'engagement collectif pour l'élaboration et la mise en œuvre d'un projet commun. Elle définit les objectifs à atteindre, les orientations à prendre ainsi qu'un ensemble d'actions proposées. Adopter la charte aura valeur d'engagement à respecter son contenu, à promouvoir sa mise•en œuvre à travers les décisions que les signataires sont amenés à prendre, à participer à des actions collectives et à initier nos propres actions. Monsieur le Maire propose de l'autoriser à signer cette charte.

Vote à l’unanimité "Charte des espaces côtiers".

9 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION
DU CHÂTEAU D'EAU PAR ORANGE

Monsieur le Maire sollicite l'autorisation de signer le renouvellement de la convention à intervenir avec la société ORANGE et la SAUR exploitant du château de Kerguennec. Elle prendra effet au 1er janvier 2008, la convention initiale n'ayant pas été reconduite sans garantie d'absence de nuisances pour les habitants riverains. Les craintes ont été levées, et la société ORANGE s'engage à réaliser des travaux permettant une meilleure intégration dans l'environnement. Toutefois, à la demande de l'Association de Sauvegarde des Sites, et en concertation, il est demandé d'introduire dans le texte du contrat, «que si des habitants de la commune se révélaient hypersensibles aux rayonnements électromagnétiques, notamment ceux qui pourraient être induits par les antennes disposées sur le réservoir surélevé de Kerguennec, la responsabilité et leur prise en charge incomberait à ORANGE et non à la commune. » (P.J n° 3. Les annexes 2 à 4 sont consultables au secrétariat en Mairie).

Après une très longue explication de M. le Maire sur les précautions prises et la concertation avec l'Association de Sauvegarde des Sites et les riverains,

Vote à l’unanimité.

10 - AVENANT AU CONTRAT D'ASSURANCES MULTIRISQUES
DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

Compte tenu de l'édification récente de serres municipales à Lagadennou, il convient de modifier le contrat d'assurances multirisques des bâtiments communaux passé avec l'agence, locale MMA. Monsieur le Maire propose d'accepter l'offre remise par Monsieur BELLE, agent général, s'élevant à 724 € TTC, basée sur les conditions du contrat au tarif en vigueur.

Vote à l’unanimité.

11 - DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER DÉFENSE

A la demande de Monsieur le Préfet du Finistère., Monsieur le Maire propose que le conseil municipal désigne, parmi ses membres, un conseiller défense. Celui-ci sera amené à renseigner les citoyens intéressés par les questions relatives à la défense nationale et la protection civile. Il représentera le lien avec les services de l'État dans ces domaines.

M. le Maire propose la candidature d’Yves Thomas qui avait cette fonction à la précédente mandature.

Vote à l’unanimité.

12 - EXTENSION DU RÉGIME INDEMNITAIRE

Pour permettre de verser aux agents ayant bénéficié d'un avancement sur un grade inexistant auparavant dans le tableau des effectifs, et notamment dans la liste des bénéficiaires du régime indemnitaire, Monsieur le Maire propose d'étendre le bénéfice de la perception des :
- prime de service et de rendement (PSR),
- indemnité spécifique de service (ISS),
aux agents du cadre d'emploi des contrôleurs,
- indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires,
indemnité d'exercice de missions de préfecture (IEMP),
aux agents du cadre d'emploi des éducateurs des activités physiques et sportives.

Vote à l’unanimité.

13 - MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AU CENTRE NAUTIQUE DE ROSCOFF

Le 24 mai 2006, une convention a été passée entre le Centre Nautique de Roscoff et la commune, après accord du conseil municipal du 19 mai 2006, pour définir les conditions de mise à disposition de Monsieur Patrick QUEMENER auprès de cette association. Ce document faisait référence au grade « d'opérateur des activités physiques et sportives », occupé à l'époque par l'agent. Or, Monsieur QUEMENER est désormais dans le cadre d'emploi des « éducateurs des activités physiques et sportives ». Monsieur le Maire propose de modifier la convention pour la mettre en conformité avec le nouveau grade détenu et de l'autoriser à la signer avec le nouveau président, Monsieur Nicolas LEFEVRE-ZOLOTOV.

Vote à l’unanimité.

14 - CRÉATION DE POSTES

Pour assurer le remplacement d'un adjoint technique de 2e classe à temps complet qui part à la retraite, Monsieur le Maire propose, après avis des membres de la commission « administration générale » de modifier le tableau des effectifs :
- en augmentant la quotité d'heures à 28/35e d'un agent (grade d'adjoint technique de
2e classe) actuellement employé à 23/35e, et
- en créant un poste d'adjoint technique de 2ème classe sur la base de 28/35e
D'autre part, pour pallier l'absence durable de la responsable du service financier, une réorganisation va être mise en place. Il convient, toutefois, de recruter un agent en vue de cesser le recours au service de missions temporaires du Centre de Gestion. Monsieur le Maire propose de créer un poste d'agent de gestion financière, budgétaire et comptable (cadre d'emploi des adjoints administratifs au grade de 2e ou 1ère classe).

Enfin, suite à la publication des listes d'amission établies suite à l'examen professionnel d'adjoint technique de 1ère classe, et en vue de promouvoir les agents de la commune lauréats de ces épreuves, Monsieur le Maire propose de créer 5 postes d'adjoints techniques de 1ère classe. Ils seront affectés au même emploi qu'à l'heure actuelle, c'est-à-dire :
- 1 poste d'agent portuaire,
- 1 poste d'électricien,
- 1 poste de maçon,
- 1 poste d'agent chargé des espaces verts,
- 1 poste d'ATSEM.

Commentaire : les 5 anciens postes seront supprimés en fin d’année.

Vote à l’unanimité.

15 - SUBVENTIONS AUX CLUBS ADHÉRENTS A L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Le 23 mai le conseil municipal a voté une subvention de 26 000 € au profit de l'Office
Municipal des Sports. Les membres de cette structure proposent, après application de différents
critères et clés de répartition, de ventiler cette somme conformément au détail suivant :
- tennis de table : 809,84 €
- judo : 4 695,80 €
- football : 8 208,64 €
- billard : 1 435,24 €
- twirling : 2 306,56 €
- tennis : 2 478,28 €
- roller : 4 704,28 €
- cyclo : 200,00 €
- gymnastique : 360,40 €
- OMS : 800,96 €

Vote à l’unanimité.

16 - ADHÉSION A « NAUTISME EN FINISTÈRE »

Cette association, outil privilégié du Conseil Général, a pour mission le développement de la filière nautique dans le Finistère dans ses trois composantes : sports et activités nautiques, industrie - commerce et services. Elle est aussi une fédération départementale au service de ses membres. La commune de Roscoff étant particulièrement concernée par les problématiques d'aménagement portuaire et le développement des activités touristiques, éducatives et sportives des sports et activités nautiques, Monsieur le Maire propose d'adhérer à cette association à compter du 1 e1 janvier 2009. La cotisation annuelle s'élève à 150 Euros.

Vote à l’unanimité.

17 - VENTE DE CONGÉLATEURS

Les travaux de réhabilitation des bâtiments communaux de la rue Brizeux sont engagés, depuis à présent 2 mois, et malgré le souci de la reprise d'un maximum de matériel pour le service transféré à la « 3ème Vague », et une ré-affectation ultérieure dans la cuisine réaménagée, il s'avère que deux congélateurs ne seront pas réutilisés. Une commune étant intéressée, Monsieur le Maire propose de les vendre pour la somme de 100 € pour l'un et 150 € pour l'autre. Ces biens seront sortis de l'actif et de l'inventaire.

Vote à l’unanimité.

18 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE

Le service de restauration scolaire fonctionnant, à la rentrée scolaire, en liaison froide, il "est impératif de prendre des mesures pour passer les commandes dans des délais compatibles avec l'activité de la Société « Océane Restauration ». Aussi, après avis des membres de la commission «jeunesse, affaires scolaires et périscolaires », Monsieur le Maire propose de modifier le règlement intérieur du service, et plus particulièrement son article :

Ancienne rédaction :
« En début de chaque année scolaire, les familles doivent impérativement remplir la fiche d'inscription, et le permis à points en annexe et les retourner signés à la Mairie.
Le relevé journalier des enfants fréquentant le restaurant scolaire est effectué chaque matin au sein des établissements scolaires. Les effectifs sont communiqués à la cantine pour 09h30.
Les tickets sont collectés par le personnel communal lors du repas pour les écoles primaires et à l'école pour les maternelles.
Les tickets doivent être remplis au nom de l'enfant ».

Proposition :
« A compter de la rentrée scolaire 2008/2009, les repas ne seront plus fabriqués surplace mais livrés en liaison froide. La Ville sera tenue de commander les repas à « Océane de Restauration » 5 jours avant chaque livraison.
Chaque enfant est susceptible de prendre un repas, une fiche d'inscription devra donc être remplie et retournée à la Mairie ou à Kerjoie à la rentrée scolaire. L'inscription pourra s'effectuer pour l'année, le trimestre ou ponctuellement 5 jours à l'avance.
L'annulation du repas sera possible 5 jours à l'avance au 02.98.19.32. 69. Pour une absence exceptionnelle (maladie) contacter le même numéro. Si le repas n'est pas annulé dans les délais, il sera facturé.
Une facture sera établie pour le mois échu. »

Vote à l’unanimité.

Mardi dernier de 15 h 00 à 16 h 30, à l'occasion de la rentrée des classes, les élus municipaux de la commission enfance jeunesse sont allés visiter les 2 écoles maternelles et primaires de Roscoff afin de rencontrer les enseignants et les petits écoliers.

Ecole publique " Les Moguérou "

132 élèves

- Petite et moyenne sections de maternelle : 14 élèves

- Grande section de maternelle et cours préparatoire : 25 élèves

- CE 1 et CE 2 : 27 élèves

- CM 1 et CM 2 : 20 élèves

- Maternelle bilingue breton : 18 élèves

- Cours préparatoire et CE 1 : 12 élèves

- CE 2, CM 1 et CM 2 : 16 élèves


Ecole privée " Ange gardien "

110 élèves

- Maternelle :
pour les 3 sections : petite, moyenne et grande - 39 élèves

- Cours préparatoire : 11 élèves

- CE 1 : 18 élèves

- CE 2 : 14 élèves

- CM 1 : 11 élèves

- CM 2 : 17 élèves