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18.05.2008

Conseil municipal de Roscoff - 23 mai 2008

Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2008.

Tableaux des subventions aux associations

20a57fa00df3e86d060520936704b9dc.jpgOrdre du jour
Réunion
le 23 mai 2008
à 20 h 30



1 - Approbation du procès-verbal du 28 mars 2008

2 - Compte-rendu de la délégation donnée par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire

3 - Subventions aux associations

4 - Natura 2000 en mer
Avis sur le projet d'extension du site “Baie de Morlaix” : zone spéciale de conservation directive Habitats et zone de protection spéciale directive oiseaux

5 - Avis sur le projet de transfert de gestion d'une dépendance du domaine public maritime naturel au profit du département du Finistère

6 - Décision de principe sur le projet d'échange de terrains entre la ville de Roscoff et la SCI « Cale du Vil »

7 - Achat d'un appartement sis 3, rue Armand Rousseau

8 - Décision budgétaire modificative

9 - Dévolution des marchés de travaux de réaménagement des bâtiments de la rue Brizeux en salles associatives et de restauration scolaire

10 - Désignation des membres de la commission de délégation de service public de gestion du camping municipal

11 - Vente de tondeuses

12 - Désignation d'un représentant à la Commission d'Evaluation des Transferts de Charges (CETC) de la Communauté de Communes du Pays Léonard

13 - Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

14 - Modification du tableau des effectifs municipaux

15 - Création de postes de saisonniers

16 - Modification du Régime Indemnitaire

17 - Dénomination de rues

18 - Demandes de subventions pour la restauration de documents d'archives municipales

19 - Contrat d'association avec !’École Ange Gardien

20 - Désignation des membres du comité de pilotage enfance-jeunesse-famille

21 - Désignation d'un représentant à l'Association des Ports de Plaisance de Bretagne