« 2008-05-11 | Page d'accueil | 2008-05-27 »
18.05.2008
Conseil municipal de Roscoff - 23 mai 2008
Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2008.
Tableaux des subventions aux associations
Ordre du jour
Réunion
le 23 mai 2008
à 20 h 30
1 - Approbation du procès-verbal du 28 mars 2008
2 - Compte-rendu de la délégation donnée par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire
3 - Subventions aux associations
4 - Natura 2000 en mer
Avis sur le projet d'extension du site “Baie de Morlaix” : zone spéciale de conservation directive Habitats et zone de protection spéciale directive oiseaux
5 - Avis sur le projet de transfert de gestion d'une dépendance du domaine public maritime naturel au profit du département du Finistère
6 - Décision de principe sur le projet d'échange de terrains entre la ville de Roscoff et la SCI « Cale du Vil »
7 - Achat d'un appartement sis 3, rue Armand Rousseau
8 - Décision budgétaire modificative
9 - Dévolution des marchés de travaux de réaménagement des bâtiments de la rue Brizeux en salles associatives et de restauration scolaire
10 - Désignation des membres de la commission de délégation de service public de gestion du camping municipal
11 - Vente de tondeuses
12 - Désignation d'un représentant à la Commission d'Evaluation des Transferts de Charges (CETC) de la Communauté de Communes du Pays Léonard
13 - Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
14 - Modification du tableau des effectifs municipaux
15 - Création de postes de saisonniers
16 - Modification du Régime Indemnitaire
17 - Dénomination de rues
18 - Demandes de subventions pour la restauration de documents d'archives municipales
19 - Contrat d'association avec !’École Ange Gardien
20 - Désignation des membres du comité de pilotage enfance-jeunesse-famille
21 - Désignation d'un représentant à l'Association des Ports de Plaisance de Bretagne
17:50 Publié dans Conseils municipaux | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : conseils municipaux, 2008







